Cômense

TERMES ET CONDITIONS

 

Cômense est un soin imaginé et créé par Amélie Delaporte-Digard.
Riche de son expérience dans la beauté et le bien-être, elle vous propose ses produits Coup de Coeur : lotions, laits, crèmes, masques, soins, de très haute qualité.
Retrouvez les soins et produits essentiels suivant la vision holistique d'Amélie.

Conditions générales de vente

Nous vous invitons à lire attentivement toutes les conditions générales de vente ci-dessous avant d'effectuer toute commande sur le site www.comense.fr.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent sur l'ensemble des produits contenus dans la boutique Cômense www.comense.fr.
A tout moment le site Cômense se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.
Ainsi pour chaque commande passée sur www.comense.fr, le client reconnaît être parfaitement informé de ces conditions et les accepte en validant sa commande.

 

1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente déterminent les droits et obligations de l'acheteur à l'égard des produits vendus sur le site internet www.comense.fr, conformément aux dispositions légales et réglementaires qui régissent le e-commerce et les ventes à distance. Ce contrat est ainsi soumis au droit français.

Ce présent contrat se fait entre l'acheteur et les propriétaires du site :

Amélie Delaporte-Digard
Cômense
amelie@comense.fr
Siège social : Maisons-Alfort
Siret : 80524461300016
Artisan, non assujetti à la TVA

2. PRODUITS EN VENTE

Chaque produit de la boutique Cômense a été sélectionné par Amélie Delaporte-Digard. A l'appui du texte, les photographies illustrant les produits donnent une image la plus fidèle possible des produits, mais la définition et les couleurs dépendent de l'ordinateur utilisé. Ces documents d’illustration ne constituent donc pas des documents contractuels.

Seuls les produits étant mentionnés comme disponible le jour de la commande peuvent être vendus. Les stocks se limitent au nombre d'articles défini dans chaque fiche produit.

Si un produit s'avère indisponible après la passation de la commande, le site Cômense s'engage à vous en informer dans les plus brefs délais. Un remboursement total ou un avoir correspondant au montant de votre commande sera effectué.

3. PRIX

Les prix des produits sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises, hors participation aux frais de préparation logistique et de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant validation de la commande. Les prix appliqués sont sont ceux figurant sur le site au moment de la commande. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.
L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande.

4. COMMANDE

4.1 Passation de la commande

    Toute commande suppose l’adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.
    Votre commande est validée à partir de la réception du paiement.
    Le client se doit de vérifier la conformité des renseignements qu’il fournit à la boutique Cômense. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

    4.2 Paiement

    Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire.
    Le système de paiement se fait par Stripe, système entièrement sécurisé.
    Si le client souhaite régler par un autre moyen de paiement, il suffit de contacter la boutique Cômense via le formulaire de contact pour en effectuer la demande.

    La boutique Cômense se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
    Cômense conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dûes par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

    4.3 Notification par courrier électronique

    Un document récapitulant la commande est envoyé au client par courrier électronique sur l'adresse mail indiquée lors de la commande. Ce document valant accusé de réception, il reprend l'ensemble des éléments constitutifs de la commande.

    5. EXPEDITION

    5.1 Traitement de la commande

    Les délais de traitement de votre commande sont de 2 à 10 jours ouvrés maximum, à compter de la réception de votre règlement.
    En cas d'indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Il aura alors le choix de demander soit l'échange du produit, soit le remboursement des sommes dans les 30 jours à compter de la date de demande.

    5.2 Livraison

    Toute commande sera livrée à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, par La Poste.

    Pour les envois vers la France métropolitaine et DOM TOM : Lettre prioritaire (J+2)
    Si la commande est volumineuse et nécessite un colis, l’envoi se fera par Colissimo ou Colissimo Outre-mer.

    Pour les envois vers l’Union Européenne : Lettre suivie internationale
    Si la commande est volumineuse et nécessite un colis, l’envoi se fera par Colissimo international.

    Pour les envois internationaux : Lettre suivie internationale
    Si la commande est volumineuse et nécessite un colis, l’envoi se fera par Colissimo international.

    En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer. Toutefois, Cômense ne pourra être tenu pour responsable si la Poste ne respecte pas les délais de livraison. Les durées mentionnées ci-dessus ne sont qu'à titre indicatif.

    En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les DOM TOM et l'Union Européenne, des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigées. Cômense ne peut être tenu responsable de ces frais supplémentaires.

    5.3 Réception de la livraison

    Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le formulaire lors de la commande. La livraison est considérée comme effectuée dès la remise du produit à La Poste. Le client se doit de vérifier la conformité des renseignements qu’il fournit à la boutique Cômense. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

    La boutique Cômense ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et de la marchandise à la livraison. En cas de problème, le client s'engage à le signaler à Cômense par courriel dans un délais de deux jours ouvrés à compter de la réception de la livraison. La boutique Cômense se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure en cas de retours anormaux ou abusifs du client.

    6. DROIT DE RETRACTATION

    Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande, pour exercer votre droit de rétractation auprès de la boutique Cômense.
    L’article retourné doit être dans un état neuf et dans son emballage d'origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détériorations si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à Cômense. Tout article ne respectant pas ces caractéristiques ne sera ni remboursé ni échangé.
    Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis retourné, la boutique Cômense ne pourra pas procéder au remboursement de la commande et l'acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.
    Pour connaître l’adresse de retour, merci de nous contacter via le formulaire de contact.
    Le remboursement des produits sera effectué dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s’effectuera par crédit sur le mode de paiement initialement choisi par l'acheteur.
    Les avantages ou promotions obtenus lors de l’achat de produit seront annulés en cas de restitution du produit accompagnée d’un remboursement dudit produit.

    7. SERVICE CLIENTS

    La boutique Cômense s’engage à répondre au plus vite à toute demande ou réclamation parvenue au service clients par le biais du formulaire de contact.

    8. DONNEES PERSONNELLES

    Les informations demandées au client lors de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
    Toutefois, ces informations sont gardées strictement confidentielles par la boutique Cômense et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978. Cômense s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

    9. PROPRIETE INTELLECTUELLE

    Tous les textes, photographies, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle.
    Toute utilisation et reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, de ces éléments sont formellement interdites et sont constitutives de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf autorisation écrite par Cômense.

    10. REGLEMENT DES LITIGES

    En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents, quelque soit le pays de livraison.

    11. CONTACT

    Une question ou plus d'information ?
    Nous sommes à votre disposition via le formulaire de contact du site Cômense, ou directement sur amelie@comense.fr.
    Nous y répondrons dans les meilleurs délais.